les dommages peuvent encore être évalués

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• Cerf élaphe — « Cerf » redirige ici. Pour les autres significations, voir Cerf (homonymie). Cerf élaphe …   Wikipédia en Français

• Impôt de solidarité sur la fortune — Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt sur la fortune français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net imposable supérieur à 1,3 million d’euros au 1er… …   Wikipédia en Français

• Fair-use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent… …   Wikipédia en Français

• Fair Use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent… …   Wikipédia en Français

• Fair use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal[1] », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent …   Wikipédia en Français

• Usage loyal — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… …   Wikipédia en Français

• Usage raisonnable — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… …   Wikipédia en Français

• POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… …   Encyclopédie Universelle

• Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …   Wikipédia en Français

• Munition immergée — La notion de munition immergée désigne les situations où des munitions ont été perdues ou volontairement jetées dans les eaux marines, douces ou saumâtres, parfois continentales ou souterraines. Ce concept est directement ou indirectement lié aux …   Wikipédia en Français

• Crise du verglas — Verglas massif de 1998 Verglas massif de 1998 Photo du satellite GOES 8 montrant le contenu en eau des nuages sur l Est de l Amérique du Nord du 7 au 9 janvier 1998. Type Synoptique hivernale verglas/pluie/neige Date de formation 4 janvier 199 …   Wikipédia en Français